J.O. 252 du 28 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 2 avril 2004 relatif à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0402117A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 2 avril 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 7 avril 2001 modifié à l'association Domaines et Vignobles rhodaniens, dont le siège social est situé à Avignon (Vaucluse), est maintenu au-delà du 31 janvier 2004.

L'effet de cette reconnaissance est étendu aux quatorze nouvelles caves particulières suivantes :

EARL Domaine du Chapitre, à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche) ;

Rodier (Alain), à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche) ;

EARL Cave Claude et Nicole Jaume, à Vinsobres (Drôme) ;

EARL Domaine du Plateau, à Autichamp (Drôme) ;

SCEA Monnier Marres, à Tulette (Drôme) ;

SAS Rosemary, à Rochegude (Drôme) ;

Gent Robert, à Saint-Geniès-de-Comolas (Gard) ;

EARL Seresin Careyret, à Sabran (Gard) ;

GFA Les Cadinières, à Pouzilhac (Gard) ;

GAEC Blachère des Terriers, à Saint-Julien-de-Peyrolas (Gard) ;

EARL Alain Jaume, à Orange (Vaucluse) ;

SCEA Domaine Meffre Jack et fils, à Gigondas (Vaucluse) ;

SCIA Saint-Christophe, à Lafare (Vaucluse) ;

EARL Domaine des Gravennes, à Aubignan (Vaucluse).

L'effet de cette reconnaissance est retiré aux trois caves particulières suivantes ;

Roman Janine, à Saint-Martin-d'Ardèche (Ardèche) ;

EARL Mas Eole, à Domazan (Gard) ;

Ferme Cassillac, à Valréas (Vaucluse).